Les thermes de Nancy sauvés par une médiation

RÉCIT – Ce projet de 100 millions d’euros se trouvait dans une impasse judiciaire. Le juge a fini par réunir les parties autour de la table.

Nancy

Près de 100 millions d’euros : par la taille du projet, c’est une première en France.
Après trois années de procédure judiciaire contre la future gestion des thermes de Nancy, en Meurthe-et-Moselle, une médiation proposée par la justice a permis de trouver, il y a quelques semaines, un accord entre les parties. Il permet l’ouverture de l’établissement thermal au printemps 2023.

Rien n’était pourtant gagné. En 2016, la Métropole du Grand Nancy, alors présidée par André Rossinot, ex-président du Parti radical, ex-ministre, ex-maire de Nancy, s’engage dans un important contrat pour l’avenir de Nancy, qui souhaite relancer son thermalisme disparu il y a près d’un siècle.

Un contrat de concession est signé avec un groupement d’entreprises emmené par la Compagnie européenne des bains/Valvital, sélectionnée pour exploiter le parc thermal pendant 27 ans. Ce contrat se caractérise par un niveau conséquent de subventions publiques d’investissement de 25 millions d’euros et une hausse des tarifs d’entrée au futur équipement. En février 2019, un collectif de citoyens, dont trois élus de la Métropole du Grand Nancy, dépose un recours en annulation de ce contrat devant le tribunal administratif.

Le 9 juillet 2021, et alors que la majorité a changé de bord politique à Nancy et est passée à gauche, le tribunal administratif juge illégal les subventions et prononce la résiliation du contrat à la date du 11 décembre 2022, date prévue pour la fin des travaux qui sont en cours. La poursuite du chantier est attribuée à Bouygues et la durée de l’exploitation de 27 ans est annulée. C’est le coup de tonnerre dans la Cité des ducs de Lorraine!

La Métropole du Grand Nancy, présidée par le socialiste Mathieu Klein, décide de sauver le contrat : impossible pour lui de repousser ce projet vital pour Nancy. La collectivité fait alors appel, conjointement avec le concessionnaire, pour annuler le jugement. Le collectif de citoyens fait également appel de quelques points encore discutables selon lui. Le dossier est bloqué. Et la Métropole voit bien que Nancy
Thermal, nom du futur complexe, ne va pas ouvrir de sitôt.

Tarifs grand public

La justice fait alors une proposition inédite. La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy propose à toutes les parties de se mettre autour d’une table dans le cadre d’une médiation. Rien ne filtre des échanges, même jusqu’à aujourd’hui (obligation légale), mais «les discussions sont rudes», assure François Werner, premier vice-président du Grand Nancy en charge du développement économique et du thermalisme.

L’eau de Nancy n’est pas devenue miraculeuse. Mais tout le monde a compris qu’elle est précieuse.

François Werner, premier vice-président du Grand Nancy en charge du développement économique et du thermalisme.

Les pourparlers durent trois mois. Un accord est finalement trouvé entre les citoyens, le concessionnaire et la Métropole qui l’adopte en conseil jeudi 31 mars dernier. Le texte entérine notamment la création d’une société d’économie mixte locale, dans laquelle le Grand Nancy aura 85 % des parts, et l’application de tarifs grand public pour l’accès au futur Aquapôle. La cour administrative d’appel de Nancy doit maintenant valider définitivement le texte. Selon nos informations, la décision interviendra durant l’été prochain.

La Métropole du Grand Nancy est rassurée, les thermes de Nancy vont pouvoir ouvrir dans un peu plus d’un an. Mathieu Klein se réjouit : « Il faut insister sur le caractère majeur de l’issue de cette médiation. Il s’agit, au vu du montant en jeu, de la plus grande médiation réalisée en France à ce jour ». François Werner souffle : « L’eau de Nancy n’est pas devenue miraculeuse. Mais tout le monde a compris qu’elle est précieuse ».

https://www.lefigaro.fr/actualite-france/les-thermes-de-nancy-sauves-par-une-mediation-inedite-20220421